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PLU de SAINT AGNAN EN VERCORS 26290 - procédure principale 08/06/2010 - FIN de VALIDITE : 06/07/2017 caractère exécutoire de la Modiification N°1 approuvée le 29/06/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT AGNAN EN VERCORS 26290 - PLU approuvé le 08/06/2010 – caractère exécutoire le 17/06/2010 - FIN de VALIDITE : 06/07/2017 caractère exécutoire de la Modiification N°1 approuvée le 29/06/2017
Origine
PLU approuvé le 08/06/2010 – caractère exécutoire le 17/06/2010 - FIN de VALIDITE : 06/07/2017 caractère exécutoire de la Modiification N°1 approuvée le 29/06/2017
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Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
5a09955188ee3801fdc73a3b
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Agnan-en-Vercors
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
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