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PLU de PIERRELATTE 26235 Modification N°2 et Mise en compatibilité 30/05/2016 - FIN de VALIDITE 10/10/2016 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Modification N°2 et Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016 caractère exécutoire le 07-08/07/2016 - FIN de VALIDITE 10/10/2016 Mise à jour
Origine
PLU approuvé le 15/01/2013 Modification N°2 et Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016 caractère exécutoire le 07-08/07/2016 - FIN de VALIDITE 10/10/2016 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
16 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
5a09954ac751df09e4cf5140
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Pierrelatte
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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