PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Procédure principale approuvée le 22/10/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016

Origine

PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur

DDT Drôme

⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.

Dernière mise à jour

17 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

5a09950e88ee38176cd62dce

Temporalité

Création

13 novembre 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

17 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Oriol-en-Royans

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

Intégrer sur votre site

Extras

inspire:resource_identifier

fr-120066022-orphan-2a5cb855-36a5-4ab6-924f-986c834c80e0http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

geop:dataset_id

cc89d0b0085ca32ce842168081bd406353e89fd7

inspire:identifier

fr-120066022-ldd-72a1d42c-bbc3-44dd-b3c8-bc6699fbae6a