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PLU de LAVEYRON 26160 Modification N°4 du 05/09/2016 - FIN de VALIDITE : 18/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAVEYRON 26160 PLU approuvé le 12/07/2005 - Modification N°4 du 05/09/2016 caractère exécutoire le 14/10/2016 - FIN de VALIDITE : 18/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017
Origine
PLU approuvé le 12/07/2005 - Modification N°4 du 05/09/2016 caractère exécutoire le 14/10/2016 - FIN de VALIDITE : 18/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014 (ZONE_URBA PCI Vecteur 2016)
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
24 janvier 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
58aed841c751df30cd1f9099
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
24 janvier 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Laveyron
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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