Archivé
PLU de GRANE 26144 Modification simplifiée N°3 14/12/2015 - FIN de VALIDITE 14/04/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRANE 26144 PLU approuvé le 28/11/2007 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 14/12/2015 - FIN de VALIDITE 14/04/2016
Origine
PLU approuvé le 28/11/2007 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 14/12/2015 et exécutoire le 25/12/2015 - FIN de VALIDITE 14/04/2016
Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed82bc751df30cd1f908b
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Grane
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-c4da3afd-d8cb-4c3f-a16e-5c07b439698ahttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
487fe840074712e4b68287362b77f180db31e7aa
inspire:identifier
fr-120066022-ldd-d106547f-97cf-4cf6-95bc-3e9bddf170c7
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
244
Téléchargements
393
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0