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PLU de DONZERE 26116 Modification simplifiée N°1 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 20/10/2017 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 21/07/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017 caractère exécutoire le 22/02/2017 - FIN de VALIDITE : 20/10/2017 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 21/07/2017
Origine
PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017 caractère exécutoire le 22/02/2017 - FIN de VALIDITE : 20/10/2017 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 21/07/2017
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
5 mars 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
5a09950588ee38176cd62dcd
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 mars 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Donzère
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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