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PLU de DONZERE 26116 Modification simplifiée N°1 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 20/10/2017 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 21/07/2017

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017 caractère exécutoire le 22/02/2017 - FIN de VALIDITE : 20/10/2017 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 21/07/2017

Origine

PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017 caractère exécutoire le 22/02/2017 - FIN de VALIDITE : 20/10/2017 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 21/07/2017
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Dernière mise à jour

5 mars 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

13 novembre 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

5 mars 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Donzère

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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Téléchargements

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