Archivé
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Modification N°3 04/06/2015 - FIN de VALIDITE : 30/01/2018 caractère exécutoire de la Déclaration de Projet N° 2 approuvée le 23/01/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 PLU approuvé le 30/11/2012 - Modification N°3 approuvée le 04/06/2015 Caractère exécutoire le 09/07/2015 - FIN de VALIDITE : 30/01/2018 caractère exécutoire de la Déclaration de Projet N° 2 approuvée le 23/01/2018
Origine
PLU approuvé le 30/11/2012 - Modification N°3 approuvée le 04/06/2015 Caractère exécutoire le 09/07/2015 - FIN de VALIDITE : 30/01/2018 caractère exécutoire de la Déclaration de Projet N° 2 approuvée le 23/01/2018
Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2015
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
15 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed84188ee38779b2b756c
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Chatuzange-le-Goubet
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-a0e14c88-1260-4996-b03b-11a2d769c2a8http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
a99f520eb9a14e801e3ffd0f291bedb16cb015ab
inspire:identifier
fr-120066022-ldd-6c781f97-8e62-48f4-bef1-f50de11bf730
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
359
Téléchargements
418
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0