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PLU de BEAUVALLON 26042 - Mise à jour 15/03/2011 - FIN de VALIDITE : 28/12/2016 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 21/12/2016

Mis à jour le 17 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Drôme

DDT Drôme

268 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
56eee76d88ee381baa908575

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
20 mars 2016
Dernière mise à jour de ressource
17 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Ussat
Extras
inspire:resource_identifier
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inspire:identifier
fr-120066022-ldd-7d64bfcf-17ed-4640-b3eb-499d4d8115ab

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Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 PLU approuvé le 25/02/2008 - Mise à jour approuvée le 15/03/2011 - FIN de VALIDITE : 28/12/2016 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 21/12/2016

Origine

PLU approuvé le 25/02/2008 - Mise à jour approuvée le 15/03/2011 - FIN de VALIDITE : 28/12/2016 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 21/12/2016
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

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Ressources 20

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N_PRESCRIPTION_SURF_26042.TAB (archive)

Disponible
zip
Type
Autre
Type MIME
None
Créée le
17 février 2020
Modifiée le
17 février 2020
Publiée le
17 février 2020
Voir les 20 ressources de type Autre

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