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PLU de BEAUVALLON 26042 - Mise à jour 15/03/2011 - FIN de VALIDITE : 28/12/2016 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 21/12/2016

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Mis à jour le 17 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DDT Drôme

DDT Drôme

268 jeux de données
  • donnees-ouvertes
  • passerelle-inspire
  • planning-cadastre
  • usage-des-sols

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
56eee76d88ee381baa908575

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
20 mars 2016
Dernière mise à jour de ressource
17 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Ussat
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-14d2aabe-6fa1-40ea-9b2e-45a5d8ba1a57http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
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inspire:identifier
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Sommaire
  1. Description
  2. Fichiers 20
  3. Ressources communautaires 0
  4. Réutilisations 0
  5. Discussions 0

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 PLU approuvé le 25/02/2008 - Mise à jour approuvée le 15/03/2011 - FIN de VALIDITE : 28/12/2016 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 21/12/2016

Origine

PLU approuvé le 25/02/2008 - Mise à jour approuvée le 15/03/2011 - FIN de VALIDITE : 28/12/2016 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 21/12/2016
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

  • Vue XML des métadonnées
  • Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0
  • URL de base des services wms/wfs sur internet

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Fichiers 20

Ressources communautaires 0

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