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PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise en compatibilité N°1 28/09/2016 - FIN de VALIDITE : 25/09/2017 date du caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°3 approuvée le 05/07/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 PLU approuvé le 26/06/2013 - Mise en compatibilité N°1 approuvée le 28/09/2016 caractère exécutoire le 03/11/2016 – FIN de VALIDITE : 25/09/2017 date du caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°3 approuvée le 05/07/2017
Origine
PLU approuvé le 26/06/2013 - Mise en compatibilité N°1 approuvée le 28/09/2016 caractère exécutoire le 03/11/2016 – FIN de VALIDITE : 25/09/2017 date du caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°3 approuvée le 05/07/2017
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
11 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Tags
ID
5a099533c751df09ce4ed137
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
11 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Beaumont-lès-Valence
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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246
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