Archivé
PLU de AOUSTE SUR SYE 26011 - Procédure principale 08/11/2016 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de AOUSTE SUR SYE 26011 - PLU approuvé le 08/11/2016 caractère exécutoire le 21/12/2016 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018
Origine
PLU approuvé le 08/11/2016 caractère exécutoire le 21/12/2016 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5a0994dec751df0d8ac1683c
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Aouste-sur-Sye
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-f1e962e1-0e92-4e8f-95e5-9d657aeb6d59http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
05b21d920c14191d7653e017d733e32b0a70a1ec
inspire:identifier
fr-120066022-ldd-51e78add-0428-4b1a-a2ca-c54bd63d18be
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
225
Téléchargements
212
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0