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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SPAY
Description
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SPAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Producteur
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Dernière mise à jour
2 septembre 2023
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
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Documentation des fichiers manquante
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Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
64bdc1da1bfc86c1629f7203
Temporalité
Création
24 juillet 2023
Dernière mise à jour
2 septembre 2023
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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None
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None
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DCAT
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not-on-remote
archived_at
2024-04-22 00:45:36.493000
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
622
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