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Ouvrages de dépollution - ODP

Mis à jour le 14 novembre 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Système d'Information sur l'Eau

Le système d’information sur l’eau (SIE) vise au recueil, à la conservation et à la diffusion des données et des indicateurs sur l’eau, les milieux aquatiques, leurs usages et les services publics de distribution d’eau et d’assainissement, conformément à l’article L. 213-2 du code de…

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Description

Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent.

Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement des sous-produits.

L'ouvrage de dépollution demeure le même (même identifiant) quelle que soit l'importance et la nature des travaux qui y son effectués (changement de capacité, reconstruction,....). Il n'y aura changement de station que s'il y a déplacement de la station ou changement de la nature du maître d'ouvrage.

La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.

Origine

Mise à jour sur la base de la base de données BDERU du ministère chargé du développement durable.

Organisations partenaires

SANDRE, Ministère chargé de l'environnement - Direction de l'Eau et de la Biodiversité

Liens annexes

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Ressources 3

Voir aussi : ressources communautaires

Ressources communautaires 0

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