Listes des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations – à compter du 1/08/2017.

Description

Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12/04/2000 et de l’article 1 du décret n°2001-495 du 6/06/2001, dont le seuil est fixé à 23 000 euros (en numéraire et/ou en mise à disposition de moyens matériels).

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Dernière mise à jour

3 avril 2023

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1 août 2017

Fréquence

Annuelle

Dernière mise à jour

3 avril 2023

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