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Transparence-santé

REFONTE DE TRANSPARENCE-SANTE Depuis plusieurs mois, un travail de refonte de la base Transparence-Santé a été engagé par le Ministère des Solidarités et de la Santé (site de déclaration et site de publication destinée au grand public). L’équipe projet vous annonce que la nouvelle plateforme sera…

Fréquence: Quotidienne
Couverture spatiale: France
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Conventions de partenariat

Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'État et ses partenaires. Ces conventions nous permettent de matérialiser les partenariats…

Fréquence: Ponctuelle

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Incubateur des Territoires

Présentation L'Incubateur des Territoires accompagne les collectivités territoriales et leurs partenaires dans la création et le passage à l’échelle de services numériques de qualité et à fort impact pour les usagers. Plus largement, il facilite la mise en place de communs au service de la…

Couverture temporelle: 2020–2026
Fréquence: Ponctuelle

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Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées

Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 Régions : Occitanie, Nouvelle-Aquitaine. Territoires Occitanie éligibles : Départements des Pyrénées-Orientales et pour le département de l’Aude, les Corbières et la…

Fréquence: Inconnu

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2020

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2020. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Fréquence: Inconnu

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Marseille - Subventions

Liste annuelle des subventions attribuées par la ville de Marseille

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Données essentielles des conventions de subvention

Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités territoriales; établissements publics et personnes privées chargées d’une mission de service public.…

Couverture temporelle: 2017
Fréquence: Hebdomadaire
Couverture spatiale: Charente-Maritime
Granularité de la couverture territoriale: Département français

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2019

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2019. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Fréquence: Inconnu

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Listes des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations – à compter du 1/08/2017. (màj du 30/09/2021)

Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12/04/2000 et de l’article 1 du décret n°2001-495 du 6/06/2001,…

Fréquence: Inconnu

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Données essentielles des conventions de subvention

Données essentielles des conventions signées à compter du 1er août 2017 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 Informations relatives à l'autorité administrative Informations relatives à l'attributaire de la subvention Informations relatives à la subvention

Fréquence: Mensuelle
Granularité de la couverture territoriale: Département français

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Données essentielles de conventions de subvention 2020

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Fréquence: Trimestrielle
Granularité de la couverture territoriale: Département français

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2018

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2018. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Fréquence: Inconnu

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Données essentielles des conventions de subvention 2020 DEPARTEMENT DU LOT

Données essentielles des conventions de subvention 2020 DÉPARTEMENT DU LOT

Couverture temporelle: 2020
Fréquence: Trimestrielle

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Données essentielles de conventions de subvention 2021

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Fréquence: Trimestrielle

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Données essentielles de conventions de subvention 2019

Données essentielles de conventions de subvention 2019, du conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.

Fréquence: Trimestrielle
Granularité de la couverture territoriale: Département français

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Données essentielles des conventions de subvention 2017 DEPARTEMENT DU LOT

Données essentielles des conventions de subvention du 01/08/2017 au 31/12/2017 DEPARTEMENT DU LOT

Couverture temporelle: 2017
Fréquence: Trimestrielle
Granularité de la couverture territoriale: Département français

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Données essentielles des conventions de subvention 2019 DEPARTEMENT DU LOT

Données essentielles des conventions de subvention 2019 DEPARTEMENT DU LOT du 1er janvier au 31 décembre 2019

Couverture temporelle: 2019
Fréquence: Trimestrielle
Granularité de la couverture territoriale: Département français

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Subventions supérieures à 23000 € attribuées par le Département des Alpes de Haute-Provence

Données brutes relatives aux conventions de subventions attribuées par le Département des Alpes de Haute-Provence (04), depuis 2016. Une convention de subvention est passée lorsque le montant de cette dernière est supérieur à 23 000€. Ce fichier présente toutefois des conventions d'un montant…

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Conventions de subvention

Depuis le 1er août 2017, suite à la parution du décret du 5/5/2017, le Département doit mettre à la disposition du public les données essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention accordée est égal ou supérieur à 23 000 €. Les…

Fréquence: Inconnu

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Délibération Convention Partenariat avec le SDIS pour exploitation Vidéo - 2019

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