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Jeux de données

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67 résultats

Trier par :

Transparence-santé

Par Ministère des Solidarités et de la Santé

REFONTE DE TRANSPARENCE-SANTE Depuis plusieurs mois, un travail de refonte de la base Transparence-Santé a été engagé par le Ministère des Solidarités et de la Santé (site de déclaration et site de publication destinée au grand public). L’équipe projet vous annonce que la nouvelle plateforme sera…

Mis à jour le 9 mars 2022

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Conventions de partenariat

Par beta.gouv.fr

Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'État et ses partenaires. Ces conventions nous permettent de matérialiser les partenariats…

Mis à jour le 28 février 2023

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Marseille - Subventions

Par Ville de Marseille

Liste annuelle des subventions attribuées par la ville de Marseille

Mis à jour le 15 septembre 2022

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Données essentielles des conventions de subvention

Par Département de la Charente-Maritime

Accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017. Publics concernés: administration de l’Etat et des collectivités territoriales; établissements publics et personnes privées chargées d’une mission de service public.…

Mis à jour le 21 novembre 2019

Licence Ouverte / Open Licence

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Incubateur des Territoires

Par Agence nationale de la cohésion des territoires

Présentation L'Incubateur des Territoires accompagne les collectivités territoriales et leurs partenaires dans la création et le passage à l’échelle de services numériques de qualité et à fort impact pour les usagers. Plus largement, il facilite la mise en place de communs au service de la…

Mis à jour le 29 avril 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées

Par Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 Régions : Occitanie, Nouvelle-Aquitaine. Territoires Occitanie éligibles : Départements des Pyrénées-Orientales et pour le département de l’Aude, les Corbières et la…

Mis à jour le 1 novembre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions attribuées en 2019 par la métropole

Par Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

Mis à jour le 2 février 2023

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Subventions attribuées en 2021 par la métropole

Par Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

Mis à jour le 2 février 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions attribuées en 2020 par la métropole

Par Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

Mis à jour le 2 février 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions attribuées en 2022 par la métropole

Par Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole. Ces données sont mises à jour chaque semaine (mises à jour d'informations déjà fournies, création de nouveaux dossiers).

Mis à jour le 2 février 2023

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2020

Par Région Centre-Val de Loire

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2020. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Mis à jour le 30 mars 2022

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2019

Par Région Centre-Val de Loire

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2019. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Mis à jour le 4 janvier 2021

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Listes des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations – à compter du 1/08/2017. (màj du 30/09/2021)

Par Ville de Boulogne-Billancourt

Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08/2017 entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12/04/2000 et de l’article 1 du décret n°2001-495 du 6/06/2001,…

Mis à jour le 19 octobre 2021

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Données essentielles de conventions de subvention 2022 (CD53) CD53

Par Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2022 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Mis à jour le 14 mars 2023

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Données essentielles de conventions de subvention 2020

Par Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Mis à jour le 18 janvier 2022

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Données essentielles des conventions de subvention

Par Conseil départemental de la Somme

Données essentielles des conventions signées à compter du 1er août 2017 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 Informations relatives à l'autorité administrative Informations relatives à l'attributaire de la subvention Informations relatives à la subvention

Mis à jour le 14 mars 2023

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Subventions attribuées en 2018 par la métropole

Par Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.

Mis à jour le 2 février 2023

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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2018

Par Région Centre-Val de Loire

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2018. Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17…

Mis à jour le 30 novembre 2018

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Données essentielles des conventions de subvention 2020 DEPARTEMENT DU LOT

Par Département Lot

Données essentielles des conventions de subvention 2020 DÉPARTEMENT DU LOT

Mis à jour le 24 février 2021

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Données essentielles de conventions de subvention 2021

Par Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2021 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

Mis à jour le 14 mars 2023

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