Liste des Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête urbanisme SuDocUH au 31/12/2021

Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Mis à jour le 30 mars 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Ministère de la Cohésion des territoires

Le Ministère de la Cohésion des territoires est en charge des politiques du logement, de la ville et de l'aménagement des territoires.

22 jeux de données
6 réutilisations

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
6243fcf9baad4c7f02c71222

Temporalité

Couverture temporelle
2021
Fréquence
Annuelle
Date de création
30 mars 2022
Dernière mise à jour de ressource
30 mars 2022

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Description

Les EPCI de SuDocUH sont mises à jour par les services déconcentrés (périmètre communal et compétences PLU, SCoT et PLH). Les données publiées sont arrêtées au 31/12/2021 et au COG 2021.

Fichiers 5

Ressources communautaires 0

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