Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer
Description
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer.
Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103_deliberation_liste)
Éditeur
Attributions
Batz-sur-Mer (Éditeur)
Batz-sur-Mer (Créateur)
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Dernière mise à jour
10 avril 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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1 API
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Informations
Mots-clés
ID
6490ee4c69328e2c683311af
Temporalité
Création
10 avril 2025
Dernière mise à jour
10 avril 2025
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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Moissonnage
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