Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer
Description
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer.
Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103_deliberation_liste)
Éditeur
Attributions
Batz-sur-Mer (Éditeur)
Batz-sur-Mer (Créateur)
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
10 avril 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
1 API
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
6490ee4c69328e2c683311af
Temporalité
Création
10 avril 2025
Dernière mise à jour
10 avril 2025
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'license': ['https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf'], 'rights': ['https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf']}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
DCAT
modified_at
2025-04-10 08:25:19.310000
source_id
5cb0a51e8b4c41722b98f4d8
remote_id
https://data.capatlantique.fr/explore/dataset/214400103_liste_delib_pv_seance/
domain
data.capatlantique.fr
last_update
2025-05-20 00:05:10.865000
remote_url
https://data.capatlantique.fr/explore/dataset/214400103_liste_delib_pv_seance/
created_at
2025-04-10 08:25:19.310000
dct_identifier
https://data.capatlantique.fr/explore/dataset/214400103_liste_delib_pv_seance/
uri
https://data.capatlantique.fr/explore/dataset/214400103_liste_delib_pv_seance/
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
658
Téléchargements
235
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0