Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer
Description
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer.
Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103_deliberation_liste)
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
22 avril 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
6490ee4c69328e2c683311af
Temporalité
Création
22 avril 2024
Dernière mise à jour
22 avril 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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None
archived
None
backend
DCAT
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Statistiques des 12 derniers mois
Visites
812
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