Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018
Description
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/
Producteur
Dernière mise à jour
4 décembre 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
5bc0ad7b634f417e0e90d4e1
Temporalité
Création
12 octobre 2018
Fréquence
Ponctuelle
Couverture temporelle
01/01/2018 à 12/10/2018
Dernière mise à jour
4 décembre 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Avé
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
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