Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017

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Informations

Couverture temporelle
2008/01/01 to 2018/01/01
Fréquence
Annuelle
Date de création
12 octobre 2018
Date de mise à jour
4 décembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
12 octobre 2018
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Saint-Avé

Extras

ID
5bc094e1634f41550c37fe11
Date de création
12 octobre 2018
Date de mise à jour
4 décembre 2020

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/

Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires
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deliberations-du-cm-2008-2017.csv

Disponible

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 au format csv

Type
Fichier principal
Type MIME
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sha1
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Créée le
12 octobre 2018
Modifiée le
12 octobre 2018
Publiée le
12 octobre 2018
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deliberations-du-cm-2018.xlsx

Disponible

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 au format xlsx

Type
Fichier principal
Type MIME
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sha1
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Créée le
12 octobre 2018
Modifiée le
4 décembre 2020
Publiée le
12 octobre 2018

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