Archivé

Liste des délibérations du conseil communautaire

Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des ressources manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 28 septembre 2022 — License Not Specified

Communauté d'agglomération du Val de Fensch

En 1998, huit villes ont fait le choix de se mutualiser en Communauté de Communes du Val de Fensch. C’est en janvier 2000 que la communauté de communes s’est transformée en communauté d’agglomération suite à la loi Chevènement de 1999. Elle est ainsi parmi les quinze premières communautés…

12 jeux de données

Informations

Licence
License Not Specified
ID
632ba6eaabd9c407beeacfa4

Temporalité

Date de création
21 septembre 2022
Dernière mise à jour de ressource
28 septembre 2022

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
FTP_API
hub
access_constraints
[]
bbox-east-long
6.17
bbox-north-lat
49.38
bbox-south-lat
49.27
bbox-west-long
5.97
contact-email
info@agglo-valdefensch.fr
coupled-resource
[]
dataset-reference-date
[{"type": "creation", "value": "2019-01-01"}, {"type": "publication", "value": ""}]
date_moissonnage_last_modification
2022-09-21T15:36:49.213556
display_versionning
false
edition_security
{"roles":["administrator"],"users":["*88*","*1*","*138*","*331*","*140*","*1387*","*1853*","*2305*","*1845*","*2612*"]}
equivalent-scale
{}
frequency-of-update
continual
guid
1649339142940-1
licence
[]
lineage
Données fournies via un lien URL du site de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
metadata-date
2022-04-07T13:45:42.943Z
metadata-language
fre
records_count
0
resource-constraints-1
"Donn\u00e9es sous licence Etalab v2 (cf. https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf)"
resource-constraints-2
"Sources: CA Val de Fensch"
resource-type
dataset
responsible-organisation-1
{"contact-info": {"city": "", "phone": "", "address": "", "online-resource": "", "postal-code": "", "email": "info@agglo-valdefensch.fr"}, "role": "custodian", "organisation-name": "CA Val de Fensch", "individual-name": "", "position-name": ""}
responsible-party
[{"name": "CA Val de Fensch", "roles": ["custodian"]}]
spatial_harvester
true
themes
["administration_et_action_publique"]
Harvest
source_id
621f8fbfd10ebbb591bd0915
remote_id
e6aaa21d-457e-4f4e-af32-d83ea50d17a0
domain
grandestprod-backoffice.data4citizen.com
last_update
2022-09-28 02:01:11.578000
archived_at
2022-11-02 17:20:49.519000
archived
harvester-inactive

Intégrer sur votre site

URL stable

Description

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil communautaire sont disponibles à cette page : https://www.agglo-valdefensch.fr/telecharger/actes-reglementaires/

Fichiers 1

Ressources communautaires 0

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Explorez les réutilisations de ce jeu de données.

Avez-vous utilisé ces données ? Référencez votre travail et augmentez votre visibilité.

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.