Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017

Description

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017.
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives-du-ccas/

Producteur

Dernière mise à jour

12 octobre 2018

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

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Informations

Temporalité

Création

12 octobre 2018

Fréquence

Annuelle

Couverture temporelle

01/01/2008 à 01/01/2018

Dernière mise à jour

12 octobre 2018

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Saint-Avé

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

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