Les Sénateurs

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Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Couverture temporelle
2015/06/29 to 2099/12/31
Fréquence
Quotidienne
Date de création
10 mars 2017
Date de mise à jour
10 mars 2017
Dernière mise à jour de ressource
10 mars 2017
Granularité de la couverture territoriale
Département français
Couverture territoriale
France

Extras

ID
58c2c63f88ee387e365cfcf1
Date de création
10 mars 2017
Date de mise à jour
10 mars 2017

La base « Sénateurs » vous permet d’accéder aux informations, actuelles et/ou précédentes, relatives aux Sénateurs : mandat(s), appartenance aux commissions (permanentes, spéciales, affaires européennes, d’enquête), aux missions d’information, aux offices, délégations et à des instances internationales, aux groupes d’études, aux Groupes d’Amitié ou aux Organisme extra-parlementaires.

La base Sénateurs contient également les informations relatives aux présences des Sénateurs, telles que publiées dans le tableau des activités principales.

Pour plus d'informations voir : http://data.senat.fr/les-senateurs/

Ressources 55

Voir aussi : ressources communautaires
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Appartenances courantes et historiques aux commissions et missions (CSV)

Disponible

Appartenances courantes et historiques aux commissions permanentes, spéciales, des affaires européennes, d’enquête, et aux missions d’information, à l’exception des commissions mixtes paritaires

Type
Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
10 mars 2017
Modifiée le
10 mars 2017
Publiée le
10 mars 2017
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Appartenances courantes et historiques aux commissions et missions (JSON)

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json

Appartenances courantes et historiques aux commissions permanentes, spéciales, des affaires européennes, d’enquête, et aux missions d’information, à l’exception des commissions mixtes paritaires

Type
Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
10 mars 2017
Modifiée le
10 mars 2017
Publiée le
10 mars 2017
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Appartenances courantes et historiques aux commissions et missions (XLS)

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Appartenances courantes et historiques aux commissions permanentes, spéciales, des affaires européennes, d’enquête, et aux missions d’information, à l’exception des commissions mixtes paritaires

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Fichier principal
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10 mars 2017
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10 mars 2017
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Appartenances en cours aux commissions et missions (CSV)

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Appartenances en cours aux commissions permanentes, spéciales, des affaires européennes, d’enquête, et aux missions d’information, à l’exception des commissions mixtes paritaires

Type
Fichier principal
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None
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10 mars 2017
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10 mars 2017
Publiée le
10 mars 2017
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Appartenances en cours aux commissions et missions (JSON)

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Appartenances en cours aux commissions permanentes, spéciales, des affaires européennes, d’enquête, et aux missions d’information, à l’exception des commissions mixtes paritaires

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Fichier principal
Type MIME
None
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10 mars 2017
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10 mars 2017
Publiée le
10 mars 2017
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Appartenances en cours aux commissions et missions (XLS)

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Appartenances en cours aux commissions permanentes, spéciales, des affaires européennes, d’enquête, et aux missions d’information, à l’exception des commissions mixtes paritaires

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None
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10 mars 2017
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10 mars 2017
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10 mars 2017
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Appartenances courantes et historiques aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales (CSV)

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Appartenances courantes et historiques aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales

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Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
10 mars 2017
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10 mars 2017
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10 mars 2017
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Appartenances courantes et historiques aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales (JSON)

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Appartenances courantes et historiques aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales

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Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
10 mars 2017
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10 mars 2017
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10 mars 2017
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Appartenances courantes et historiques aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales (XLS)

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Appartenances courantes et historiques aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales

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Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
10 mars 2017
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10 mars 2017
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Appartenances courantes aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales (CSV)

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Appartenances courantes aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales

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Fichier principal
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None
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10 mars 2017
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Appartenances courantes aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales (JSON)

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Appartenances courantes aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales

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Fichier principal
Type MIME
None
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10 mars 2017
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Appartenances courantes aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales (XLS)

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Appartenances courantes aux offices parlementaires, délégations et à des instances internationales

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Fichier principal
Type MIME
None
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10 mars 2017
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10 mars 2017

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