Archivé
Informations surfaciques du POS (doc. du 26.02.1999) de la commune de Baugy
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine
Ces données sont issues de l'étude lancée par l'association pour la candidature des climats du vignoble de bourgogne en partenariat avec la DRAC et le Conseil Régional de Bourgogne. L'inventaire a été réalisé par le Cabinet GRAHAL.
Cette étude contenait des coordonnées géographiques permettant de géolocaliser les éléments du patrimoine. Toutefois, la géolocalisation est soit précise au bâtiment soit dans le cas le moins précis ramené au centre de la commune.
C'est la DDT de Côte-d'or qui a réalisé la couche géographique.
Organisations partenaires
DDT Cher
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
28 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
56eedd6288ee380acc908575
Temporalité
Création
20 mars 2016
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
28 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Baugy
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
96e48961-2af3-4bc2-b2df-41e7eeda618fhttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
32827c6c8f6ff7b8034f5c09d2a443076c8e2b9e
inspire:identifier
fr-120066022-jdd-2529888a-dbbc-44ba-8e4f-b4af4eb443a5
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
276
Téléchargements
60
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0