Informations surfaciques du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de la Chapelle-Saint-Ursin

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.

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DDT Cher

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Dernière mise à jour

29 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

66.66666666666666/100
Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non renseignée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

20 mars 2016

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

29 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

La Chapelle-Saint-Ursin

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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