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Informations ponctuelles du POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Scan 25 ou référentiel grande échelle

Organisations partenaires

DDT Cher, DDT Sarthe

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Producteur

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Dernière mise à jour

26 février 2020

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

Licence non renseignée

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

20 mars 2016

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

26 février 2020

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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