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Informations ponctuelles du POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy

Direction Départementale des Territoires du Cher

Informations

Fréquence
Inconnu
Date de création
20 mars 2016
Date de mise à jour
28 février 2020
Dernière mise à jour de ressource
26 février 2020
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Extras

ID
56eed74688ee387e97908574
Date de création
20 mars 2016
Date de mise à jour
28 février 2020

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Scan 25 ou référentiel grande échelle

Organisations partenaires

DDT Cher, DDT Sarthe

Liens annexes

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Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires

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Ressources communautaires 0

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