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Informations ponctuelles du PLU (doc. du 05.10.2005) de la commune de Plou

Mis à jour le 28 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Direction Départementale des Territoires du Cher

Direction Départementale des Territoires du Cher

1017 jeux de données

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Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Le PPRSM de Saint-Malo est établi par un bureau d'études.

Organisations partenaires

DDT Cher, DDTM Ille-et-Vilaine

Liens annexes

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Ressources 3

Voir aussi : ressources communautaires

Ressources communautaires 0

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Réutilisations 0

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Discussions 0

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