Archivé

Informations linéaires du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.

Organisations partenaires

DDT Cher

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Producteur

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Dernière mise à jour

27 février 2020

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

Licence non renseignée

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

20 mars 2016

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

27 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Saint-Céols

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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