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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Mis à jour le 17 juin 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Lorient Agglomération

Lorient Agglomération regroupe 25 communes en Bretagne Sud : Brandérion, Bubry, Calan, Caudan, Cléguer, Gâvres, Gestel, Groix, Guidel, Hennebont, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Lanester, Languidic, Lanvaudan, Larmor-Plage, Locmiquélic, Lorient, Plœmeur, Plouay, Pont-Scorff, Port-Louis, Quéven,…

181 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
56d9456fc751df3aa61ffcce

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
4 mars 2016
Dernière mise à jour de ressource
17 juin 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
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Description

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.

Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).

Origine

La mission SIG (Système d'Information Géographique) travaille les données des communes afin qu'elles puissent être conformes aux standards National et Européen et les agrège sur l'ensemble de l'agglomération.

Les informations, par opposition aux prescriptions édictées par le PLU lui-même, trouve leur origine dans une source extérieure.

Organisations partenaires

Lorient Agglomération

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