Plan Local d'Urbanisme de Saint Pierre de Vassols - VERSION EN VIGUEUR

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Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

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Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5f69415e3cfdf13c5d8021e7
Source originale
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Temporalité

Date de création
21 septembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
22 septembre 2020
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Description

Plan Local d'Urbanisme de Saint Pierre de Vassols (84) en vigueur approuvé le 17/12/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Pierre de Vassols. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe

Fichiers 16

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