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Document d'urbanisme de la commune de Quéven

Description

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022, modification de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023.

Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.

Producteur

Dernière mise à jour

12 octobre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
33.33333333333333/100

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Informations

Temporalité

Création

27 décembre 2021

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

12 octobre 2023

Actions

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Moissonnage

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2024-05-10 00:33:07.138000

Visites

609

16 en juin 2024

Téléchargements

246

2 en juin 2024

Réutilisations de ce jeu de données

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Abonnés

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