Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

Description

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017, mis en compatibilité le 2 octobre 2018, MAJ le 07 janvier 2022 et mis en compatibilité le 10 octobre 2023.

Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.

Producteur

Dernière mise à jour

8 novembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
33.33333333333333/100

Documentation des fichiers manquante

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Informations

Temporalité

Création

18 mai 2024

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

8 novembre 2023

Actions

Intégrer sur votre site

Moissonnage

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DCAT

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2023-11-08 00:00:00

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Visites

410

32 en juin 2024

Téléchargements

30

1 en juin 2024

Réutilisations de ce jeu de données

0

Favoris

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