Document d'urbanisme de la commune de Caudan
Description
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022, modification n°3 (modification de droit commun), du 23 janvier 2023.
Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme
Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.
Producteur
Dernière mise à jour
2 février 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des ressources manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Documentation des ressources manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
61c97ddb3aef4383cc8b8ea5
Temporalité
Création
27 décembre 2021
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
2 février 2023
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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2023-06-03 00:05:36.480000
backend
DCAT
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2023-02-01 00:00:00