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Document d'urbanisme de la commune de Calan

Description

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020.

Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.

Producteur

Dernière mise à jour

17 août 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
33.33333333333333/100

Documentation des fichiers manquante

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Informations

Temporalité

Création

27 décembre 2021

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

17 août 2020

Actions

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Moissonnage

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2024-05-10 00:33:06.836000

Visites

512

28 en juin 2024

Téléchargements

91

Réutilisations de ce jeu de données

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Abonnés

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