Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

Informations

Couverture temporelle
2014/01/01 to 2014/07/07
Fréquence
Inconnu
Date de création
3 août 2014
Date de mise à jour
5 juin 2015
Dernière mise à jour de ressource
4 août 2014
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Extras

ID
53dfccd9a3a729110ca8d365
Date de création
3 août 2014
Date de mise à jour
5 juin 2015

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page.

Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires
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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

Disponible
ods

L'ACTION publie un jeu de données qui reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

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Type
Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
4 août 2014
Modifiée le
3 août 2014
Publiée le
4 août 2014
2 téléchargements

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

Disponible
csv

L'ACTION publie ici un jeu de données qui reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.

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Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
4 août 2014
Modifiée le
3 août 2014
Publiée le
4 août 2014

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