Archivé

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes 2021

Name: Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes 2021
Creator: Ville de Nantes
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: citoyennete-institution,conseil,deliberation

Description

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes en 2021

Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le Site institutionnel de la Ville de Nantes.

Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

Producteur

Ville de Nantes

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

15 avril 2021

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

55.55555555555556/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

2 Fichiers principaux

Export au format CSV

Mis à jour le 15 avril 2021

csv

284 téléchargements

URL: https://data.nantesmetropole.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/244400404_deliberations-conseil-nantes-2021/exports/csv
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/5c4eb5cf-967a-4611-9e0d-1c0db776b7d5
Type MIME: text/csv

Créée le: 26 février 2021
Modifiée le: 15 avril 2021

Nom de la collectivité: coll_nom[text] Nom officiel de la collectivité délibérante.
Code SIRET de la collectivité: coll_siret[text] Identifiant du Système d'Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de la collectivité qui a adopté la délibération.
Identifiant de la délibération: delib_id[text]
Date d'adoption de la délibération: delib_date[date] Date de décision de l'acte, celle à laquelle la délibération a été adoptée par la collectivité.
Code de matière issu de la nomenclature ACTES: delib_matiere_code[text] Ce code correspond à celui de l'indexation de niveau 2 dans la structure arborescente de classement en matières et sous-matières (5 niveaux de profondeur) de la nomenclature ACTES (Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé). Les codes de matière peuvent contenir les valeurs suivantes : '1.1' à '1.7', '2.1' à '2.3', '3.1' à '3.6', '4.1' à '4.5', '5.1' à '5.8', '6.1' à '6.5', '7.1' à '7.10', '8.1' à 8.9', '9.1' à '9.4'. Si le champ est renseigné, sa valeur doit correspondre au nom de matière de DELIB_MATIERE_NOM.
Nom de matière: delib_matiere_nom[text] Le nom est composé de l'intitulé de matière de niveau 1 suivi de l'intitulé de sous-matière de niveau 2 présents dans la structure arborescente de classement de la nomenclature ACTES (Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé).
Objet de la délibération: delib_objet[text] Description de l'objet de la délibération.
Année du budget: budget_annee[text] Année de l'exercice budgétaire sur lequel s'applique la décision si celle-ci a un impact budgétaire.
Nom du budget: budget_nom[text] Ce champ ne peut être renseigné que si la délibération engendre une affection budgétaire.
Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité: pref_id[text] Identifiant de la préfecture.
Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité: pref_date[date] Date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité.
Effectif théorique des votants: vote_effectif[int] Décompte de l'effectif total des représentants élus susceptibles de participer au vote.
Effectif réel des votants: vote_reel[int] Décompte de l’effectif total des élus ayant réellement participé au vote (exclusion des absents).
Pour: vote_pour[int] Décompte du nombre total de votes 'Pour'.
Contre: vote_contre[int] Décompte du nombre total de votes 'Contre'.
Abstention: vote_abstention[int] Décompte du nombre total d'abstentions.
Lien vers le document de la délibération: delib_url[text] Lien vers la page du site institutionnel où sont publiés les document PDF

Export au format JSON

Mis à jour le 15 avril 2021

json

194 téléchargements

URL: https://data.nantesmetropole.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/244400404_deliberations-conseil-nantes-2021/exports/json
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/dbd78a05-2bf5-44d2-8f66-eda619391e92
Type MIME: application/json

Créée le: 26 février 2021
Modifiée le: 15 avril 2021

Nom de la collectivité: coll_nom[text] Nom officiel de la collectivité délibérante.
Code SIRET de la collectivité: coll_siret[text] Identifiant du Système d'Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de la collectivité qui a adopté la délibération.
Identifiant de la délibération: delib_id[text]
Date d'adoption de la délibération: delib_date[date] Date de décision de l'acte, celle à laquelle la délibération a été adoptée par la collectivité.
Code de matière issu de la nomenclature ACTES: delib_matiere_code[text] Ce code correspond à celui de l'indexation de niveau 2 dans la structure arborescente de classement en matières et sous-matières (5 niveaux de profondeur) de la nomenclature ACTES (Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé). Les codes de matière peuvent contenir les valeurs suivantes : '1.1' à '1.7', '2.1' à '2.3', '3.1' à '3.6', '4.1' à '4.5', '5.1' à '5.8', '6.1' à '6.5', '7.1' à '7.10', '8.1' à 8.9', '9.1' à '9.4'. Si le champ est renseigné, sa valeur doit correspondre au nom de matière de DELIB_MATIERE_NOM.
Nom de matière: delib_matiere_nom[text] Le nom est composé de l'intitulé de matière de niveau 1 suivi de l'intitulé de sous-matière de niveau 2 présents dans la structure arborescente de classement de la nomenclature ACTES (Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé).
Objet de la délibération: delib_objet[text] Description de l'objet de la délibération.
Année du budget: budget_annee[text] Année de l'exercice budgétaire sur lequel s'applique la décision si celle-ci a un impact budgétaire.
Nom du budget: budget_nom[text] Ce champ ne peut être renseigné que si la délibération engendre une affection budgétaire.
Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité: pref_id[text] Identifiant de la préfecture.
Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité: pref_date[date] Date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité.
Effectif théorique des votants: vote_effectif[int] Décompte de l'effectif total des représentants élus susceptibles de participer au vote.
Effectif réel des votants: vote_reel[int] Décompte de l’effectif total des élus ayant réellement participé au vote (exclusion des absents).
Pour: vote_pour[int] Décompte du nombre total de votes 'Pour'.
Contre: vote_contre[int] Décompte du nombre total de votes 'Contre'.
Abstention: vote_abstention[int] Décompte du nombre total d'abstentions.
Lien vers le document de la délibération: delib_url[text] Lien vers la page du site institutionnel où sont publiés les document PDF

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

60383abeeb824232c37ce5a3

Source originale

https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_deliberations-conseil-nantes-2021/

Temporalité

Création

26 février 2021

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

15 avril 2021

Actions

Intégrer sur votre site

<div data-udata-dataset="60383abeeb824232c37ce5a3"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://static.data.gouv.fr/static/oembed.js" async defer></script>

Moissonnage

created_at

None

uri

None

dct_identifier

None

source_id

5d36c1b68b4c4151094808f7

remote_id

https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_deliberations-conseil-nantes-2021/

domain

data.nantesmetropole.fr

last_update

2023-10-30 00:02:05.720000

backend

DCAT

modified_at

2021-04-15 11:48:24

remote_url

https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_deliberations-conseil-nantes-2021/

archived

not-on-remote

archived_at

2023-11-07 00:20:52.869000

Statistiques des 12 derniers mois

Télécharger les statistiques de trafic au format CSV

Visites

205

9 en avr. 2024

Téléchargements

134

1 en avr. 2024

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes 2021

Description

Producteur

Dernière mise à jour

Licence

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées

Informations

Mots-clés

Licence

ID

Source originale

Temporalité

Création

Fréquence

Dernière mise à jour

Actions

Intégrer sur votre site

Moissonnage

created_at

uri

dct_identifier

source_id

remote_id

domain

last_update

backend

modified_at

remote_url

archived

archived_at

Statistiques des 12 derniers mois

Visites

Téléchargements

Réutilisations de ce jeu de données

Favoris