Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

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Informations

Couverture temporelle
1894/01/01 to 2021/10/01
Fréquence
Mensuelle
Date de création
19 mars 2020
Date de mise à jour
13 octobre 2021
Dernière mise à jour de ressource
8 janvier 2021
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Antibes

Extras

ID
5e738d557c9396b83d59f0df
Date de création
19 mars 2020
Date de mise à jour
13 octobre 2021

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1898. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité en Préfecture à partir de 2006, si bien que les délibérations ne faisaient pas l'objet, avant 2006, d'une catégorisation en matières / sous-matières à l'heure de l'envoi en sous-préfecture qui s'effectuait ...en voiture! ; dans un autre ordre d'idée les délibérations sont disponibles en ligne sur le site internet de la Ville à partir de 2012, antérieurement sur le site internet des archives communales (les liens figurent au regard des délibérations dans la cellule correspondante). Mais, de 1995 à aujourd'hui, l'essentiel y est à savoir les dates des conseils municipaux, les questions portées à l'ordre du jour du conseil, et l'espace (site internet) où les trouver pour prendre connaissance des contenus.

Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires
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antibes-deliberations.csv

Disponible
csv (11.8Mo)
Type
Fichier principal
Type MIME
text/csv
sha1
5ef9b748b568dfccfc4072b252f62cd726862de5
Créée le
8 janvier 2021
Modifiée le
13 octobre 2021
Publiée le
8 janvier 2021
0 téléchargements

antibes-deliberations.xlsx

Disponible
xlsx (2.0Mo)
Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
sha1
5784cf9f13a5079a8f0487cdccb28c91422635a3
Créée le
8 janvier 2021
Modifiée le
13 octobre 2021
Publiée le
8 janvier 2021

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