Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

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Mis à jour le 21 juillet 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Ville d'Antibes

Antibes Juan-les-Pins, troisième ville des Alpes-Maritimes (près de 80 000 habitants, plus de 200 000 en été), est située entre Nice et Cannes, non loin des villages de l'arrière-pays et à une centaine de kilomètres des stations de ski. Résolument tournée vers l'avenir, au travers notamment de la…

146 jeux de données
2 réutilisations

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5e738d557c9396b83d59f0df

Temporalité

Couverture temporelle
14/01/1869 à 07/07/2022
Fréquence
Mensuelle
Date de création
19 mars 2020
Dernière mise à jour de ressource
30 novembre 2021

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Antibes

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Description

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité en Préfecture à partir de 2006, si bien que les délibérations ne faisaient pas l'objet, avant 2006, d'une catégorisation en matières / sous-matières à l'heure de l'envoi en sous-préfecture qui s'effectuait ...en voiture! ; dans un autre ordre d'idée les délibérations sont disponibles en ligne sur le site internet de la Ville à partir de 2012, antérieurement sur le site internet des archives communales (les liens figurent au regard des délibérations dans la cellule correspondante). Mais, de 1995 à aujourd'hui, l'essentiel y est à savoir les dates des conseils municipaux, les questions portées à l'ordre du jour du conseil, et l'espace (site internet) où les trouver pour prendre connaissance des contenus.

Fichiers 2

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