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Délibérations, décisions et arrêtés de Brest métropole et de la Ville de Brest DO_DELIB_VDBBM

Description

Liste des arrêtés, des décisions et des délibérations de Brest métropole et de la Ville de Brest.

Conforme au schéma de données National schema.data.gouv.fr.

Ces actes peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir des liens ci-dessous:

Producteur: Brest métropole
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 24 décembre 2025

Fichiers ⁽⁶⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

6 fichiers principaux

Mis à jour le 24 décembre 2025 csv (2,0 Mo)500

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Mis à jour le 18 août 2025 csv (1,9 Mo)94

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Mis à jour le 31 décembre 2023 csv (3,3 Mo)542

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Mis à jour le 14 décembre 2023 csv (3,0 Mo)328

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Mis à jour le 14 décembre 2023 csv (3,1 Mo)365

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Schéma:scdl/deliberationsInvalideMis à jour le 14 décembre 2023 csv (3,4 Mo)378

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