Délibérations, décisions et arrêtés de Brest métropole et de la Ville de Brest DO_DELIB_VDBBM

Description

Liste des arrêtés, des décisions et des délibérations de Brest métropole et de la Ville de Brest.

Conforme au schéma de données National schema.data.gouv.fr.

Ces actes peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir des liens ci-dessous:

Fichiers ⁽⁷⁾

7 fichiers principaux

Mis à jour aujourd’huiFormat csv (633,3 Ko)344

Mis à jour le 31 décembre 2025Format csv (2,0 Mo)721

Mis à jour le 18 août 2025Format csv (1,9 Mo)163

Mis à jour le 31 décembre 2023Format csv (3,3 Mo)609

Mis à jour le 14 décembre 2023Format csv (3,0 Mo)407

Mis à jour le 14 décembre 2023Format csv (3,1 Mo)420

Schéma:scdl/deliberationsInvalideMis à jour le 14 décembre 2023Format csv (3,4 Mo)451