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République
Française
Délibérations, décisions et arrêtés de Brest métropole et de la Ville de Brest DO_DELIB_VDBBM
Description
Liste des arrêtés, des décisions et des délibérations de Brest métropole et de la Ville de Brest.
Conforme au schéma de données National schema.data.gouv.fr.
Ces actes peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir des liens ci-dessous:
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 5 décembre 2025
Documentation des fichiers manquante
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Mots-clés
- arretedecisiondeliberation
- Identifiant
- 642adf35abc66f0c6e497485
Temporalité
- Création
- 3 avril 2023
- Fréquence
- Trois fois par jour
- Couverture temporelle
- 2020 à 2024
- Dernière mise à jour
- 5 décembre 2025
Couverture spatiale
- Zones
- Brest Métropole
- Granularité de la couverture territoriale
- Intercommunalité française (EPCI)
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : scdl/deliberations
Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr