Délibérations de la commune de Marseillan DELIB_MARSEILLAN

Description

Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales, objet de chaque délibération.

Producteur

Dernière mise à jour

14 décembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
77.77777777777779/100

Description des données non renseignée

Formats de fichiers non standards

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Informations

Temporalité

Création

25 novembre 2021

Fréquence

Ponctuelle

Couverture temporelle

01/01/2021 à 21/07/2021

Dernière mise à jour

14 décembre 2023

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Marseillan

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma :

scdl/deliberations

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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Réutilisations de ce jeu de données

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