Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Informations

Fréquence
Sans régularité
Date de création
7 septembre 2020
Date de mise à jour
2 décembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
30 septembre 2020
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Labastide-de-Lévis

Extras

ID
5f5633f7c4e1b1250f4631ce
Date de création
7 septembre 2020
Date de mise à jour
2 décembre 2020

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires
1 téléchargements

81112-plu-20190529.zip

Disponible
zip (204.4Mo)

PLU à jour de la mise à jour approuvée le 29 mai 2020. Standard CNIG v2014.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/zip
sha1
fd93e42dcc4cc11d6f10796e29817418af672bf8
Créée le
30 septembre 2020
Modifiée le
7 octobre 2020
Publiée le
30 septembre 2020
0 téléchargements

81112-plu-20180917.zip

Disponible
zip (204.2Mo)

PLU à jour de la révision approuvée le 17 septembre 2018. Standard CNIG v2014.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/zip
sha1
d4672777c798a7a95134267b710d623523a5392a
Créée le
7 septembre 2020
Modifiée le
7 octobre 2020
Publiée le
7 septembre 2020

Embed

Vous pouvez facilement intégrer ce jeu de données sur votre site en collant cet extrait de code dans votre page html.

Ressources communautaires 0

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Discussions 0

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