Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur

Dernière mise à jour

8 novembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

7 septembre 2020

Fréquence

Sans régularité

Dernière mise à jour

8 novembre 2023

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Labastide-de-Lévis

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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Téléchargements

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