Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

Name: Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme
Creator: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: cnig-2014,labastide-de-levis,plu,shapefile,urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Dernière mise à jour

8 novembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

2 Fichiers principaux ²

81112-plu-20190529.zip

Mis à jour le 7 octobre 2020

zip (204.4Mo)

14 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/commune-de-labastide-de-levis-document-durbanisme/20200930-132220/81112-plu-20190529.zip
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Type MIME: application/zip

Créée le: 30 septembre 2020
Modifiée le: 7 octobre 2020

Taille: 204.4Mo

PLU à jour de la mise à jour approuvée le 29 mai 2020. Standard CNIG v2014.

81112-plu-20180917.zip

Mis à jour le 7 octobre 2020

zip (204.2Mo)

10 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/commune-de-labastide-de-levis-document-durbanisme/20200907-152319/81112-plu-20180917.zip
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Type MIME: application/zip

Créée le: 7 septembre 2020
Modifiée le: 7 octobre 2020

Taille: 204.2Mo

PLU à jour de la révision approuvée le 17 septembre 2018. Standard CNIG v2014.

1 Mise à jour ¹

81112-plu-20231023.zip

Mis à jour le 8 novembre 2023

zip (93.5Mo)

4 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/commune-de-labastide-de-levis-document-durbanisme/20231108-101623/81112-plu-20231023.zip
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Type MIME: application/zip

Créée le: 8 novembre 2023
Modifiée le: 8 novembre 2023

Taille: 93.5Mo

PLU Labastide-de-Lévis

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

5f5633f7c4e1b1250f4631ce

Temporalité

Création

7 septembre 2020

Fréquence

Sans régularité

Dernière mise à jour

8 novembre 2023

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Labastide-de-Lévis

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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