Commune de Giroussens | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Dernière mise à jour

28 décembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

7 janvier 2021

Fréquence

Sans régularité

Dernière mise à jour

28 décembre 2023

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Giroussens

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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Téléchargements

63

6 en juin 2024

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