Commune de Giroussens | Document d'urbanisme

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence
Sans régularité
Date de création
7 janvier 2021
Date de mise à jour
9 août 2021
Dernière mise à jour de ressource
9 août 2021
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Giroussens

Extras

ID
5ff7125931d92f7947b44662
Date de création
7 janvier 2021
Date de mise à jour
9 août 2021

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires

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Ressources communautaires 0

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