Commune de Castanet | Document d'urbanisme

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence
Sans régularité
Date de création
9 décembre 2020
Date de mise à jour
9 décembre 2020
Dernière mise à jour de ressource
9 décembre 2020
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Castanet

Extras

ID
5fd096c603774ba7e22372eb
Date de création
9 décembre 2020
Date de mise à jour
9 décembre 2020

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Ressources 1

Voir aussi : ressources communautaires
0 téléchargements

81061-cc-20070413.zip

Disponible
zip (12.0Mo)

Carte Communale initiale approuvée le 13 avril 2007. Standard CNIG v2014.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/zip
sha1
eb5c3e48cbfcb57e594edfcab0cd62292d261c24
Créée le
9 décembre 2020
Modifiée le
9 décembre 2020
Publiée le
9 décembre 2020

Embed

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Ressources communautaires 0

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