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Commissions Territoriales

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 24 janvier 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Système d'Information sur l'Eau

Le système d’information sur l’eau (SIE) vise au recueil, à la conservation et à la diffusion des données et des indicateurs sur l’eau, les milieux aquatiques, leurs usages et les services publics de distribution d’eau et d’assainissement, conformément à l’article L. 213-2 du code de…

510 jeux de données
2 réutilisations

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5a0aeb73c751df2c545d86c9

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
14 novembre 2017
Dernière mise à jour de ressource
24 janvier 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
inspire:resource_identifier
http://catalogue.adour-garonne.eaufrance.fr/catalog/srv/metadata/e8da7960-136c-11dc-9588-001676d071d9
geop:dataset_id
d26375c1cf041ff8311b1ecbd1185bb9359b9796
inspire:identifier
e8da7960-136c-11dc-9588-001676d071d9

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Description

Mises en place pour les territoires ou les thématiques des commissions géographiques auxquelles elles se substituent, les commissions territoriales sont composées essentiellement de membres du Comité de Bassin dont elles constituent une émanation directe.
Le Comité de Bassin les saisit pour qu'elles formulent des avis sur les grandes démarches de gestion et de planification.

Origine

BD Carthage 2007

Organisations partenaires

Agence de l'eau Adour-Garonne

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Fichiers 8

Ressources communautaires 0

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