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CC de VAL MARAVEL 26136 approuvée le 02/03/2010

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VAL MARAVEL 26136 - Carte Communale CC approuvée le 02/03/2010 (délibération du 27/01/2010 - caractère exécutoire le 12/03/2010)

Origine

CC approuvée le 02/03/2010 (délibération du 27/01/2010 - caractère exécutoire le 12/03/2010)
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

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Dernière mise à jour

13 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

13 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Val-Maravel

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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Téléchargements

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