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CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Mise à jour 24/01/2006 - FIN de VALIDITE : 23/10/2015 caractère exécutoire de la révision du 12/10/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Carte Communale CC approuvée le 17/05/2005 - 24/01/2006 - FIN de VALIDITE 23/10/2015 caractère exécutoire de la révision du 12/10/2015
Origine
Carte Communale CC approuvée le 17/05/2005 - 24/01/2006 - FIN de VALIDITE : 23/10/2015 caractère exécutoire de la révision du 12/10/2015
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DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
16 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
58aed83bc751df310e63161b
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Vincent-la-Commanderie
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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