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CC de MONTJOYER 26203 approuvée le 19/10/2012 - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour

Informations

Fréquence
Inconnu
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
15 février 2020
Dernière mise à jour de ressource
15 février 2020
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Montjoyer

Extras

ID
58aed85088ee3877d4dfbca6
Date de création
23 février 2017
Date de mise à jour
15 février 2020

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme de la Carte Communale en cours sur la commune de MONTJOYER 26203 - CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le 15/11/2012) - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour

Origine

CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le 15/11/2012) - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

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Ressources 16

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