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CC de EYZAHUT 26131 - Procédure principale 07/09/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme Carte Communale en cours sur la commune de EYZAHUT 26131 - CC approuvée le 07/09/2015 (délibération du 30/06/2015 - caractère exécutoire le 09/10/2015)
Origine
Carte Communale approuvée le 07/09/2015 (délibération du 30/06/2015 - caractère exécutoire le 09/10/2015)
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
14 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
58aed81888ee387b6dcadf6d
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
14 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Eyzahut
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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Visites
361
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