Archivé

CC de CHATEAUDOUBLE 26081 approuvée le 23/04/2007 - FIN de VALIDITE 11/03/2016

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHATEAUDOUBLE 26081 - Carte Communale approuvée le 23/04/2007 - FIN de VALIDITE 11/03/2016 (caractère exécutoire du PLU approuvé le 27/01/2016)

Origine

PLU approuvé le 29/09/2003 - Mise à jour approuvée le 22/09/2016 caractère exécutoire le 09/01/2014
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur

⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.

Dernière mise à jour

5 mars 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

5 mars 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Châteaudouble

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

Intégrer sur votre site

Extras

inspire:resource_identifier

fr-120066022-orphan-604d6fd3-0714-4bd6-9ec5-25d8700ccbe0http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

geop:dataset_id

4cdaff9a4c5a0e524a634f0fa5fdafd60c455638

inspire:identifier

fr-120066022-ldd-54d2d053-bd14-4bf9-a90e-e2be94ddf519

geop:archived

shutdown-phase-2

Visites

210

3 en sept. 2024

Téléchargements

186

Réutilisations de ce jeu de données

0

Abonnés

0