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CC de CHABRILLAN 26065 Révision 08/11/2005 - FIN de VALIDITE : 24/03/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 21/02/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Carte Communale CC approuvée le 24/04/2003 - Révision approuvée le 08/11/2005 (AP) - FIN de VALIDITE : 24/03/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 21/02/2017
Origine
Carte Communale CC approuvée le 24/04/2003 - Révision approuvée le 08/11/2005 (AP) - FIN de VALIDITE : 24/03/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 21/02/2017
Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
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DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Tags
ID
58aed83ec751df310e63161d
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Chabrillan
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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