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bâti léger localisé sur Miquelon-Langlade

Mis à jour le 29 février 2020

Direction Départementale des Territoires du Cher

Direction Départementale des Territoires du Cher

1017 jeux de données

Informations

ID
56eed732c751df37dad6e93b

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
20 mars 2016
Dernière mise à jour de ressource
29 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Couverture territoriale
Plaimpied-Givaudins
Extras
inspire:resource_identifier
c3001aaa-cf97-4c41-8b4c-e72c5939d7f6http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
geop:dataset_id
2eff5628c83401f22c0ca40833a7d4b5e4d4b816
inspire:identifier
fr-120066022-jdd-f11356b8-faa3-42ca-8dba-80fc9d3c9a95

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Description

couche vectorielle de type polygone matérialisant l'emprise au sol du bâti léger sur le site de Miquelon-Langlade

Origine

jeu de données de type vectoriel représentant l'emprise au sol des bâtiments légers sur le site de la commune de Miquelon-Langlade.
ce jeu de données est issu de la base de données cadastrales au format autocad ( .dwg)et transmis dans ce format par la convention liant les services fiscaux à la DTAM.
les Services Fiscaux sont le garant de la base de données cadastrale sur le territoire de Saint-Pierre et Miquelon, pour le compte de la Collectivité Territoriale et conformément au statut de la CTOM.
ces données sont traitées par l'unité Aménagement du Territoire de la DTAM, et rendues compatibles au format SIG pour le compte de la CT , conformément à la convention de mise à disposition de la DTAM à la Collectivité Territoriale.
la Collectivité Territoriale étant propriétaire de la donnée, elle est seule juge en matière d'accès et d'utilisation.

Organisations partenaires

DDT Cher, DTAM Saint Pierre et Miquelon

Liens annexes

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Fichiers 3

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