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Base Sirene v1

Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Hauts-de-Seine le Département

Le Département des Hauts-de-Seine fait partie des premières collectivités qui, au-delà de la libération des données et de la démarche de transparence, ont fait le choix d'être des acteurs du développement de l'Open Data, une démarche d’ouverture et d'innovation. Inaugurée le 24 janvier 2013, la…

252 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5ad7207ba3a7292e3ab95b2d
Source originale
Source originale

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
18 avril 2018
Dernière mise à jour de ressource
18 avril 2018
Extras
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True
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https://opendata.hauts-de-seine.fr/explore/dataset/base-sirene/
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2020-03-17T05:01:41.399452
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http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-sirene-des-entreprises-et-de-leurs-etablissements-siren-siret/
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https://opendata.hauts-de-seine.fr/explore/dataset/base-sirene/
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not-on-remote
harvest:archived_at
2020-03-25 05:08:20.622000

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URL stable

Description

Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

⚠️⚠️⚠️

ATTENTION : Ce jeu de données ne sera plus mis à jour à partir du

30 avril 2019

et sera remplacé par la Base Sirene v3

⚠️⚠️⚠️

Ce jeu de données permet d'accéder aux 9 millions d'entreprises et 10 millions d'établissements actifs du répertoire Sirene de l'Insee qui enregistre quotidiennement leur état civil.

AVERTISSEMENT

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  • Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee
  • Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

Le site de l’Insee www.sirene.fr fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la documentation associée et une Foire Aux Questions pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

Fichiers 4

Ressources communautaires 0

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